La plaque professionnelle du médecin lui permet de signaler sa présence aux patients. Elle se place généralement à l’entrée du cabinet. Grâce à cet accessoire, il est possible de connaître l’identité, d’avoir les coordonnées et surtout de savoir à quel ordre appartient le professionnel de la santé. Cet article vous en dit plus sur les spécificités et les exigences entourant la conception et l’affichage de cette plaque.
Quelles sont les informations et les réglementations concernant l’affichage professionnel d’une plaque de médecin ?
Chaque profession réglementée dans le domaine des plaques professionnelles est soumise à sa propre législation et à ses codes spécifiques. Le contenu et les dimensions de la plaque peuvent donc varier en fonction de la nature de l’activité exercée. Dans le domaine médical, c’est l’ordre des médecins qui précise les dimensions et ce qui doit figurer ou non sur la plaque professionnelle.
La norme établie par l’Ordre des médecins
D’après cette norme, une plaque médicale mesure 30 x 25 cm et présente un libellé sobre. Chaque ordre précise son titre, ses diplômes et ses spécialités afin de distinguer les différents métiers de la profession médicale. Vous pouvez retrouver via ces informations complémentaires plus de détails.
Certaines spécificités sont également énoncées dans le Code de la santé publique en son article R. 4127-81. Toutes les réglementations relatives à cette question sont en réalité contenues dans cet article. De fait, le professionnel doit inscrire son texte sur une plaque en laiton de format A4 ou sur une plaque dorée.
Quelques spécificités
Chez les dentistes et les chirurgiens-dentistes, l’article R. 4127-218 du Code de la santé ne régit pas la plaque professionnelle en matière de matériaux. Ces professionnels utilisent de façon générale le laiton. Les termes utilisés et le contenu de la plaque sont cependant encadrés par la législation en vigueur.
Un chirurgien-dentiste doit inclure certaines informations sur sa plaque. Il s’agit notamment de :
- son nom, prénom,
- son numéro de téléphone,
- ses horaires de consultation,
- ses conventions avec les organismes d’assurance-maladie,
- son acceptation de la carte vitale,
- sa qualification ou spécialité, etc.
Les psychiatres, spécialisés en psychiatrie, doivent respecter les mêmes spécifications que les médecins pour leur plaque professionnelle. Les vétérinaires peuvent aussi en installer à l’entrée de leur immeuble. Ladite plaque peut être lumineuse, mais non clignotante et ne doit pas dépasser 50 cm de chaque côté. En plus des coordonnées et heures de consultation du vétérinaire, elle doit également contenir les espèces animales traitées, les distinctions, titres, qualifications, etc.
Quelles sont les autres règles à suivre de manière générale ?
La plaque professionnelle du médecin incarne l’éthique et l’intégrité de la profession médicale. Il est de ce fait interdit de l’utiliser à des fins publicitaires. Son rôle est de fournir aux patients les informations concernant l’identification du médecin, sa spécialité, ses coordonnées.
Il faut noter cependant que le choix de la couleur, du matériau et de la méthode de fixation de la plaque peut être soumis à la réglementation établie par le propriétaire du bâtiment. Dans le cas d’un cabinet situé dans une copropriété, il peut exister des restrictions quant au nombre de panneaux autorisés et à leur emplacement précis.
À travers leur service d’urbanisme, les autorités municipales peuvent, elles aussi, émettre des règles de conception visant à assurer une harmonie esthétique dans la ville. Ces règles peuvent concerner des aspects comme la couleur, le matériau et l’emplacement des plaques. L’objectif est de préserver l’esthétique globale de l’environnement urbain.